Le cabinet accompagne les acteurs du secteur IT et toute société en phase de transformation digitale dans la gestion de leurs enjeux juridiques liés à l’innovation, au développement logiciel, à la cybersécurité, à la protection des données et à la contractualisation de solutions technologiques. Notre expertise couvre également la gestion des litiges informatiques et la conformité réglementaire spécifique au numérique.
Le cabinet accompagne des acteurs du secteur de l’énergie, notamment dans les domaines de l’électricité, du gaz naturel et des carburants.
Nous intervenons principalement pour la revue et la négociation de contrats complexes ainsi que pour l’assistance sur les aspects réglementaires.
Le cabinet assiste les laboratoires, biotechs, medtechs et entreprises du secteur pharmaceutique dans la sécurisation de leurs activités : recherche et développement, essais cliniques, propriété intellectuelle, conformité réglementaire, gestion des données de santé et mise sur le marché des produits. Nous intervenons également en matière de stratégie contractuelle et de gestion, suivi, et coordination des litiges.
Le cabinet accompagne des plateformes, marketplaces et commerçants en ligne dans la structuration de leur activité au Maroc et à l’international. Dans leurs relations avec leurs fournisseurs, les intérmédiaires techniques, les distributeurs tiers et les clients, par la rédaction de CGV, la gestion des données personnelles, la mise en conformité avec la réglementation sur la consommation, la protection des marques, la gestion des litiges et l’accompagnement dans le développement international.
Le cabinet accompagne les établissements d’enseignement, les groupes éducatifs privés, les organismes de formation professionnelle, les investisseurs et les porteurs de projets dans le secteur de l’éducation.
Le cabinet intervient sur plusieurs volets notamment :
Le cabinet accompagne les acteurs du secteur de la santé, en particulier les cliniques privées, groupes médicaux et porteurs de projets.
Le cabinet intervient notamment dans le cadre de :
Le cabinet accompagne les acteurs de la franchise, qu’ils soient franchiseurs ou franchisés, à chaque étape de la vie de leur réseau. Nous intervenons dès la création du réseau de franchise, en assurant la rédaction et la négociation des contrats de franchise ainsi que la préparation des documents d’information précontractuelle. Nous veillons à la protection de la propriété intellectuelle et à la conformité réglementaire de votre concept, tout en vous conseillant sur la structuration et le développement de votre réseau, au Maroc, en France comme à l’international
Le cabinet assiste certains leaders de l’externalisation de prestations de centre d’appels, de service client, de sondage, etc. Le cabinet intervient aussi dans la mise en place et la gestion par leurs clients de projets d’externalisation en rédigeant et en négociant les contrats appropriés incluant la gestion des aspects sociaux, le transfert d’actifs et de personnel, la conformité réglementaire et la gestion des risques liés à l’externalisation de fonctions stratégiques ou opérationnelles.
Le cabinet conseille les acteurs des secteurs de la culture, des médias, de l’audiovisuel, de l’édition, du design et des arts visuels sur la protection et l’exploitation de leurs œuvres, la gestion des droits d’auteur et droits voisins, la négociation de contrats, la gestion des litiges et la valorisation de leurs actifs immatériels dans un environnement en constante évolution.médical, energie, medical, outsourcing… On veut dire en gros qu’on est capable de jongler et de travailler dans plusieurs secteurs et on
Le cabinet accompagne les entreprises innovantes, les universités et start-ups deeptech dans la valorisation de leurs technologies de rupture nécessitant notamment un fort investissement en recherche et développement et pouvant être éligible à la protection par le droit des brevets. Le cabinet assiste l’ensemble des parties concernées par ce secteur dans la protection et l’exploitation de la propriété intellectuelle, la structuration des partenariats de recherche, les levées de fonds, le transfert de technologie, et l’accompagnement sur les aspects réglementaires spécifiques à l’innovation de pointe.
